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Marques déposées par l'association loi 1901 ENSEMBLE LES DISSONANCES
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DISSONANCES RECORDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISSONANCES RECORDS
ENSEMBLE LES DISSONANCES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4052024
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2023
DISSONANCES RECORDS de ENSEMBLE LES DISSONANCES

Présentation de la marque DISSONANCES RECORDS

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2013 par l'association loi 1901 ENSEMBLE LES DISSONANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISSONANCES RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 ENSEMBLE LES DISSONANCES domicilié(e) 25 BIS RUE DE ROMAINVILLE - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENSEMBLE LES DISSONANCES domicilié(e) 25 BIS RUE DE ROMAINVILLE - 75019 - PARIS - France.

La marque DISSONANCES RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISSONANCES RECORDS est expirée depuis le 4 décembre 2023.

ENSEMBLE LES DISSONANCES a également déposé les autres marques suivantes : Quatuor Les Dissonances , LES AMIS DES DISSONANCES


ENSEMBLE LES DISSONANCES, ASSOCIATION LOI 1901 - 25 BIS RUE DE ROMAINVILLE - 75019 - PARIS - France


ENSEMBLE LES DISSONANCES - 25 BIS RUE DE ROMAINVILLE - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.